Mentions Légales

Sublim Brodeurs

Entreprise de broderie et personnalisation textile

Siège social : 92 Rue Ponsardin

Téléphone : 03 26 06 83 19

E-mail : contact@sublimbrodeurs.com

SIRET : 53510421000021

TVA intracommunautaire : FR84535104210

Responsable de la publication : BRIZARD Antoine & HIBLOT Xavier

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par Sublim Brodeurs, entreprise spécialisée dans la broderie et la personnalisation textile, opérant pour les professionnels et particuliers.

Forme juridique : SARL

Adresse : 92 Rue Ponsardin

E-mail : contact@sublimbrodeurs.com

Téléphone : 03 26 06 83 19

2. Prestataire technique – Personnalisation en ligne

Le service de personnalisation de textile proposé sur le site est fourni grâce à la technologie et la plateforme Superpictor (https://www.superpictor.com), prestataire spécialisé dans les outils de configuration et de commande en ligne.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud

SAS au capital de 10 174 560 €

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Téléphone : 09 72 10 10 07

Site : https://www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, illustrations, logos, éléments graphiques, structure, code source) est protégé par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite de Sublim Brodeurs.

5. Protection des données personnelles

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Pour exercer ces droits, contactez :

E-mail : contact@sublimbrodeurs.com

Adresse postale : 92 Rue Ponsardin

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7. Limitation de responsabilité

Sublim Brodeurs met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations présentes sur le site. Cependant, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des conséquences pouvant découler de leur utilisation.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de Sublim Brodeurs.