Mentions Légales
Sublim Brodeurs
Entreprise de broderie et personnalisation textile
Siège social : 92 Rue Ponsardin
Téléphone : 03 26 06 83 19
E-mail : contact@sublimbrodeurs.com
SIRET : 53510421000021
TVA intracommunautaire : FR84535104210
Responsable de la publication : BRIZARD Antoine & HIBLOT Xavier
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par Sublim Brodeurs, entreprise spécialisée dans la broderie et la personnalisation textile, opérant pour les professionnels et particuliers.
Forme juridique : SARL
Adresse : 92 Rue Ponsardin
E-mail : contact@sublimbrodeurs.com
Téléphone : 03 26 06 83 19
2. Prestataire technique – Personnalisation en ligne
Le service de personnalisation de textile proposé sur le site est fourni grâce à la technologie et la plateforme Superpictor (https://www.superpictor.com), prestataire spécialisé dans les outils de configuration et de commande en ligne.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site : https://www.ovh.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, illustrations, logos, éléments graphiques, structure, code source) est protégé par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite de Sublim Brodeurs.
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Pour exercer ces droits, contactez :
E-mail : contact@sublimbrodeurs.com
Adresse postale : 92 Rue Ponsardin
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7. Limitation de responsabilité
Sublim Brodeurs met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations présentes sur le site. Cependant, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des conséquences pouvant découler de leur utilisation.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de Sublim Brodeurs.